Bonjour à toutes et tous,
Nous souhaitons passer, sur un progiciel RH, de la version client serveur à la version FullWeb.
Pour vous, cela nécessite t-il une mise en concurrence ou bien peut-on régler ça par un avenant? (un article 35-II-8 peut-être??)
Bien sur, le service RH souhaite conserver le même logiciel...
Merci d'avance pour vos réponses!
Si c'est pour rester sur le meme type de besoin vous pouvez partir sur un 35 2 8 ou mapa sans mise en concurrence selon le montant
Voir CE 2/10/2013 N° 368846 où CE a eu a statuer sur un marche de maintenance en exclusivite avec le prestataire aupres duquel le logiciel avait été commande et qu 'il a valide.
Mais si c'est pour passer sur un besoin different a savoir une version full web , je considere que ce prestataire n'est pas le seul a vous le proposer, il faut donc faire une mise en concurrence.
De plus pour passer un article 35 II 8°, il faut obtenir une attestation d'exclusivité valable, car si c'est la société du progiciel qui vous garantie qu'elle est la seule à pouvoir réaliser cette prestation, vous risquez de tomber sur une société en capacité de le faire qui vous fera casser votre procédure.
Il faut faire une état de l'art concernant cette prestation, et vous garantir que seule cette société est en capacité de le faire, et surtout voir si en voulant passer en fullweb, d'autres sociétés ne peuvent pas vous proposer un progiciel fullweb équivalent à un prix plus attractif.
(on était dans une situation identique avec Mapinfo, la société Pitney Bowes nous attestait avoir une exclusivité sur le produit, or après vérification sur internet, j'ai trouvé 3 autres sociétés qui proposaient le même logiciel mais avec des évolutions différentes mais en adéquation avec les attentes de mon service).
il faut dissocier les droits d'utilisation (licences) [captif ; quoique . . .]
de la prestation d'accompagnement à la migration [mise en concurrence probablement possible]
même dans certains cas, des licences peuvent être conformes à un progiciel qui n'est pas le même que celui d'origine, ca devient très complexe maintenant tout ça.