:) Bonjour
Je sollicite vos avis sur l'offre anormalement basse.
A priori, cela concerne le prix proposé par le candidat.
Dans mon cas, j'ai un BPU avec des prix normaux, sauf sur 1 ligne. Une demande de précision a été faite, dans laquelle le candidat confirme qu'il ne peut pas maintenir son prix (du moins pour cette ligne du BPU).
Le service veut en profiter pour l'éliminer.
Je me pose les 2 questions suivantes :
1/ Est-ce que le fait qu'une seule ligne du BPU est suffisante pour invoquer une offre anormalement basse (et du coup rejeter l'offre) ???
2/ A part le cas du prix, peut-on étendre la notion d'offre anormalement basse à autre chose que le prix ???
- ex : un délai d'intervention très court (bien plus court que ce que pratique le secteur en temps normal)
- ex : des effectifs très peu nombreux pour effectuer une mission faisant l'objet du marché, par rapport à ce que proposent les concurrents (ou le secteur professionnel concerné)
- etc...
L'offre anormalement basse doit être déterminée par le service technique, et porte en règle général sur le prix, de plus c'est l'offre dans son ensemble qui la rend anormalement basse.
Je te précise cela, car un arrêt est sorti y a pas très longtemps qui indique qu'un offre anormalement basse ne peut être déterminée en comparant les offres concurrentes entre elles et celle litigieuse.
Te retrouves tu dans un MAPA ou AOO ? Dans le cadre du MAPA, tu fais une négociationavec toutes les sociétés cela t'offrant la possibilité de régulariser une situation étrange, la société dans ton cas d'espèce était en capacité d'assurer un prix à un moment donné, et maintenant il ne l'est plus, y a pas d'offre anormalement basse juste un concours de circonstance malencontreux. Par contre en AOO, je me demande si on peut considérer l'offre comme irrégulière ?
Je suis en AOO avec 2 lots géographiques.
L'un serait attribué, l'autre non, mais je me demande si on peut déclarer sans suite un seul lot, sachant que le code parle de "procédure" sans suite :-\
Ben si marché à 2 lot = 2 marchés = 2 procédures.
Donc tu peux déclarer un lot infructueux et continuer avec l'autre.
Pour l'offre anormalement basse = c l'offre dans son intégralité qu'il faut juger. Maintenant s'il change son offre (modification une ligne de prix donc influence sur l'offre), il sera éliminé car offre irrégulière selon moi.
Attendons d'autres réponses des experts ;D