Bonjour,
Un membre du jury (faisant partie du tiers des maîtres d'oeuvre) ne peut pas être là.
Comment cela se passe t-il pour le remplacement ?
Merci.
Citation de: marina le Décembre 09, 2013, 04:54:40 PM
Bonjour,
Un membre du jury (faisant partie du tiers des maîtres d'oeuvre) ne peut pas être là.
Comment cela se passe t-il pour le remplacement ?
Merci.
Vous faites appel à son suppléant que vous avez dû nommément désigner par arrêté.
il vous faut le quorum
pour le quorum on ne différencie pas la qualité des membres
et les personnes nommés es qualité n'ont pas de suppléants !
comme Speedy