AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: eb95 le Décembre 09, 2013, 10:53:59 AM

Titre: BPU et services associés
Posté par: eb95 le Décembre 09, 2013, 10:53:59 AM
Bonjour,
Dans le cadre d'un MAPA de services, est-il possible de glisser une rubrique "service associée" dans un BPU ? 
Notre BPU comporte plusieurs mentions relative aux besoins exprimés dans le CCTP, toutefois, nous souhaitons laisser la possibilité aux entreprises de rajouter des prestations que nous n'aurions pas prévues ...
Titre: Re : BPU et services associés
Posté par: Ponta le Décembre 09, 2013, 11:50:34 AM
Bonjour,

Soit vous faites un accord-cadre et dans vos marchés subséquents, vous mettez ce que vous voulez ou presque.
Soit vous pouvez inscrire une clause dans le CCAP qui dit que toute nouvelle prestation pourra être intégrée au BPU directement sans passer par la procédure d'avenant.

J'utilise cette clause pour un marché de fournitures de produits d'entretien qui ont la fâcheuse tendance à changer tous les 4 matins.