Bonjour,
Une association gère une une activité nautique sur un plan d'eau pour l'accueil de groupes. Elle possède le matériel est n'est pas en situation de concurrence avec d'autres prestataires. Le seule lien aujourd'hui est la location des locaux à la collectivité. Pour faire "vivre" le site, il est souhaité par la collectivité que l'association puisse étende sa prestation de location pour accueillir un dimanche par semaine, l'été "tout public", de façon non encadrée. L'association pourrait être intéressée, mais ne veut pas prendre le "risque" financier.
Nous sommes sur des petits montants (< 5'000 / an) et la subvention n'est pas envisageable (par choix).
Peut-on passer un marché avec cette asso pour cette prestation? avec par exemple une exigence de la collectivité sur les prix pratiqués. ?
Merci
qui est propriétaire du plan d'eau ?
il faut définir votre besoin correctement et mettre en concurrence sauf à trouver un motif d'exclusivité .....