je dois bientôt lancer mon premier accord cadre.
Les marchés subséquents ( il s'agit d'un marché de fourniture courantes) seront d'environ 10 000 à 15 000 € pour chaque marché subséuqent.
Quelle forme leur donner ? je pensais à un devis à remplir et signer et qui viserait un CCAP et un CCTP élaboré lors de l'accord-cadre avec des clauses communes, des clauses propres à l'AC et des clauses propres aux marchés subséquent. Qu'en pensez-vous ?
Pour ce qui est de marchés subséquent en MBC cela parait incrogru voir pas adapté à ce cas l'avez-vous pratiqué ?
Pour les marchés subséquents (MS) sur base d'un devis, pourquoi pas.
Je l'ai déjà fait. Aujourd'hui, je prends un acte d'engagement light avec des clauses techniques spécifiques au MS.
Les MS sont possibles en cas d'accord-cadre.
Dans les MBC, tout est pré-écrit et donc figé (sauf avenant...). Donc un MS sur un MBC n'est pas possible dans le sens où le MS introduit de nouvelles clauses et un besoin non défini lors de la notification du marché.
e sont deux sujet différents : le(s) contrat(s) et l'exécution.
l'AC comme le MS sont des contrats !
Les BdC ne sont que des actes d'exécution d'un contrat et prévu comme tel dans celui-ci !
Le MS d'un AC peut être à exécution par BdC