Bonjour, je dois travailler sur un appel d'offre ouvert, pour l'acquisition de véhicules (berlines, utilitaires, balayeuses...). Les techniciens m'ont fait passer un cahier des charges et je trouve que la notion de développement durable n'est pas assez prise en compte. Quelqu'un aurait il traité ce genre de marché en y intégrant cette notion ?
Je suis preneur de exemple de CC.
Merci,
Citation de: ché34 le Septembre 02, 2008, 01:29:46 PM
Bonjour, je dois travailler sur un appel d'offre ouvert, pour l'acquisition de véhicules (berlines, utilitaires, balayeuses...). Les techniciens m'ont fait passer un cahier des charges et je trouve que la notion de développement durable n'est pas assez prise en compte. Quelqu'un aurait il traité ce genre de marché en y intégrant cette notion ?
Je suis preneur de exemple de CC.
Merci,
Tu veux jouer sur quel paramètre ? process de fabrication, émission de GES à l'utilisation, recyclage des éléments du véhicule lors de sa destruction ?
Je pensais surtout aux emissions GEF et aux économie d'énergie. Mais bon moi et les autos, tant que ça fonctionne ça va ! Mais mes connaissances dans le domaine sont assez peu dévelopées.
Citation de: ché34 le Septembre 02, 2008, 01:43:30 PM
Je pensais surtout aux emissions GEF et aux économie d'énergie. Mais bon moi et les autos, tant que ça fonctionne ça va ! Mais mes connaissances dans le domaine sont assez peu dévelopées.
Dans ce cas pourquoi vouloir insérer des clauses environnementales dans ton marché si ce n'est un besoin ou une volonté pour personne ?
C'est peut être un besoin pour la planète, non ? Plus sérieusement, il m'avait semblé lire quelque part que la notion de développement durable devait être obligatoirement prise en compte chaque fois que c'était possible et il me semble que l'on doit pouvoirl'intégrer dans ce genre de marché; D'où, mon appel.
Citation de: ché34 le Septembre 02, 2008, 01:56:48 PM
C'est peut être un besoin pour la planète, non ? Plus sérieusement, il m'avait semblé lire quelque part que la notion de développement durable devait être obligatoirement prise en compte chaque fois que c'était possible et il me semble que l'on doit pouvoirl'intégrer dans ce genre de marché; D'où, mon appel.
Bah déjà si personne n'est capable de définir les critères environnementaux à intégrer dans les clauses du marché, comment vous ferez, a fortiori, pour les juger dans les offres ? Le développement durable est plus une volonté, un objectif, qu'une obligation en soi, sinon dans les secteurs économiques qui ne font pas grand chose pour la planète vous auriez bien du mal à trouver des fournisseurs :-).
Il est possible de fixer un niveau maxi de CO2 rejeté dans le CCTP ou bien d'utiliser le niveau de CO2 rejeté comme critère d'attribution.
La consommation au 100km également, si c'est en ville, en usage urbain : possibilité d'exiger une consommation maxi de xxxl/100km ou bien utiliser cette données comme critère d'attribution.
Bonjour,
Les objectifs de développement durable doivent être pris en compte lors de la définition des besoins, en vertu de l'article 5 du CMP.
normalement c'est une obligation de prévoir des objectifs de développement durable pour les véhicules d'autant que les prix varient aussi avec les émissions de co2, une recherche sur internet avec quelques mots clefs bien choisis vous donnera déjà des pistes que vous pourrez continuer,
dans le catalogue de l'ugap vous avez aussi des véhicules qui sont plus "verts" que d'autres, par contre ce n'est pas effectivement un problème de marché public, dans ce domaine là les critères environnementaux passent bien, le problème c'est plutôt que votre marché public doit avoir l'accord des utilisateurs et des élus et que vous ne pouvez pas créer des critères environnementaux et/ou les imposer sans la validation des élus.
Je reste toujours circonspect sur le fait de ne retenir qu'un seul paramètre de "vertitude environnementale" :-) si le process de fabrication du produit génère plus de pollution que le gain qu'il en fait à l'utilisation où est le développement durable ? ;-)
Je vous rejoins TragiqueFernand! Dans le dernier n° de la Décroissance, on apprend même que la T..YO..A P..IUS hybride est environnentalement plus couteuse que certains véhicules de la même gamme fonctionnant au sans plomb...
Les objectifs de développement durable doivient être effectivement être analysés globalement ; mais qui peut aujourd'hui le faire dans les administrations, vu que les experts eux-mêmes ne sont pas toujours d'accord ? A nous de nous documenter sur leurs positions... Je ne crois pas que le manque de documentation soit une justification à une dérogation au CMP ;-)
Merci à tous pour vos contributions. Avec tout ça (et après concertation avec élus et techniciens) je devrai pouvoir me débrouiller.
dans le cadre des rapports au ministre de l'écologie, le COMOP - 04 il me semble -a sorti une fiche technique véhicule plus détaillée que celle du CR de Bourgogne ( accès sur la bibliothèque des rapports publics) destiné à l'Etat mais très utilisable pour les collectivités
il ferait mauvais genre de payer une taxe "pollution" sur les véhicules acquis par la ville
sinon je dispose d'un DCE d'avril 08 si besoin avec clauses éco responsables
Dans ma collectivité, outre le prix, nous jugeons en fonction des critères suivants :
1. Prix du véhicule (maintenance comprise sur la durée) (60%)
2. Emission de CO² (20%) [nota : nous avons aussi un maximum par gamme]
3. Consommation mixte (15%)
4. Qualité de la démarche environnementale adoptée et envisagée par le constructeur et/ou la succursale ou le concessionnaire au regard de la note requise (5%)
Le dernier critère est assez vaseux puisqu'il juge de la politique mise en place ou envisagée pour le constructeur à l'avenir et non sur le produit que nous achetons... mais bon la planète nous revaudra ce petit coup de pouce !
Dites, je sèche sévère sur des clauses techniques portant sur le développement durable à mettre pour un marché de maintenance de véhicules électriques.
J'ai déjà un topo sur le recyclage des batteries. Ça c'est bon.
Mais pour le reste...
Sur vos marchés de véhicules (n'importe la motorisation) vous mettez quoi?
Il y a un article la dessus dans la revue HA de novembre 2010 avec le titre " véhicules verts en route vers le marché des administrations.
Hum... je bosse dans la FPE.
On a pas les moyens de s'offrir des revues chic.
Par contre je suis bien intéressé par le contenu des articles.
Personne n'a de conseils, d'idées à me passer sur des critères qui iraient bien?