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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: lelouch-edb- le Novembre 28, 2013, 02:54:41 PM

Titre: erreur attributaire
Posté par: lelouch-edb- le Novembre 28, 2013, 02:54:41 PM
Bonjour,

Nous avons envoyé les courriers au candidat retenu et aux non-retenus pour un MAPA. Des candidats non retenus nous appellent en disant que l'attributaire ne devrait même pas pouvoir candidater puisqu'il qu'il n'a pas l'agrément...ils ont raison après vérification...

Ma question : peut-on envoyer des courriers annulant l'attribution faite et informer que nous retenons l'entreprise qui était deuxième (si elle accepte de maintenir son offre) ou bien doit-on relancer depuis le début...?

Merci bien pour vos réponses!
Titre: Re : erreur attributaire
Posté par: schtrabelion le Novembre 28, 2013, 03:00:52 PM
une fois la lettre de rejet envoyée, le candidat est libéré de son engagement... donc relance
Titre: Re : erreur attributaire
Posté par: Mathieu le Novembre 28, 2013, 03:06:47 PM
il n'a pas l'agrément mais peut l'obtenir avant début d'exécution? ou bien c'était une pièce exigée au moment de l'analyse?
Titre: Re : erreur attributaire
Posté par: lelouch-edb- le Novembre 29, 2013, 01:58:30 PM
Il aura ça réponse milieu janvier, mais se sera trop tard :(.  Erreur de la personne qui a analysé. Je relance donc... merci pour vos réponses.