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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: papoune le Novembre 27, 2013, 03:39:30 PM

Titre: BC
Posté par: papoune le Novembre 27, 2013, 03:39:30 PM
Bonjour,
Je prépare un nouveau marché "entretien éclairage public", lorsqu'une panne intervient sur l'un de mes mâts d'éclairage, comment puis-je, à postériori, établir mon bon de commande sans savoir ce qu'il y a à réparer sur ce mât. Car c'est bien ce BC qui me sert de base pour payer la facture de mon titulaire, BC demandé par ma trésorerie à chaque paiement. Un peu perdu je l'avoue

merci
papoune
Titre: Re : BC
Posté par: Ponta le Novembre 27, 2013, 05:34:30 PM
Bonjour,

Une pratique consiste à faire les réparations et ensuite à faire le bon de commande une fois que le titulaire a bossé.
Titre: Re : BC
Posté par: speedy le Novembre 27, 2013, 06:21:15 PM
j'en reviens de ces marchés à bons de commandes.... il me semble plus pertinant de faire des marchés à prix unitaires avec un max en rapport avec les années antérieures et un métré (attachement à joindre à chaque facturation ,      ou DG si le trésorier accepte)
Titre: Re : BC
Posté par: papoune le Novembre 28, 2013, 02:14:06 PM
La pratique du BC après, je la pratique déjà sur mon ancien marché. J'ai du mal à trancrire dans mon CCAP actuel une pratique qui se trouverait être à postériori. Dans ce marché, j'ai préparé un BPU N sur les fournitures N-1, un BPU sur un forfait d'intervention simple et en urgence, il ne me reste qu'à indiquer à quel moment j'émets mon BC avec les informations de fournitures ? qui ne peuvent être donné que par le futur titulaire

Avis

Papoune
Titre: Re : BC
Posté par: FPNALS le Décembre 03, 2013, 11:45:17 AM
il me semble que les fournisseurs sont assez souple, si lors de la panne vous appelez votre titulaire, vous vous rendez sur place ensemble pour constater "les dégâts", alors vous pourrez établir votre bdc à ce moment là... d'ici que le titulaire envoie sa facture, le bdc sera engagé...