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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ulgo le Novembre 21, 2013, 02:09:31 PM

Titre: Marché ordinaire reconductible ?
Posté par: ulgo le Novembre 21, 2013, 02:09:31 PM
Bonjour,

Aujourd'hui on me pose la question de savoir si un marché ordinaire peut-être reconductible ?

A priori, les clauses de reconduction se rencontrent principalement en MBC ou AC et pas en marché ordinaire cependant les dispositions de l'article 16 du CMP ne réservent pas la reconduction à certaines formes de marché.

J'aurais donc tendance à dire que cela est possible. Qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance.

Cordialement
Titre: Re : Marché ordinaire reconductible ?
Posté par: trancestep le Novembre 21, 2013, 02:26:23 PM
Je ne vois pas non plus d'opposition.
Encore faut-il que le marché s'y prête
Titre: Re : Marché ordinaire reconductible ?
Posté par: Michel le Novembre 21, 2013, 02:39:51 PM
b'en je vois pas en quoi le caractère "ordinaire" y changerait quelques choses !      (et par ailleurs, c'est quoi "ordinaire" ? c'est défini où ?)
TOUT marché peut-être reconductible    (si prévu comme tel)
Titre: Re : Marché ordinaire reconductible ?
Posté par: Ponta le Novembre 21, 2013, 02:56:03 PM
+1.
La reconduction annuelle, semestrielle ou autre est une modalité d'exécution d'un marché qui peut se retrouver dans tout type de marché ou presque.
Titre: Re : Marché ordinaire reconductible ?
Posté par: ulgo le Novembre 25, 2013, 10:35:17 PM
Merci beaucoup pour vos réponses !!