Bonjour à tous,
Voilà je dois préparer les pièces d'un marché de travaux pour lequel les travaux seront exécutés dans 12 lieux différents mais pas au même moment. Le gestionnaire du marché indique dès lors 12 " tranches fermes". Le problème c'est qu'il n'y a pas de tranches conditionnelles, il est donc exclu de passer un tel marché.
Ainsi, comment pourrais-je nommer ces différentes "tranches" ?
Merci d'avance de vos réponses. Et de me dire si je me prends la tête pour rien ;-) :-\
tu as la réponse dans le titre de ton post = phases
C'est tout simplement ça alors.
Le problème du terme phase c'est qu'il n'y aura pas de suite dans les différentes "phases". C'est pour cela que le terme me dérangeait un peu
Pas de tranches.
Il n'est pas obligatoire de mettre des phases.
Il suffit juste de mettre un planning d'exécution des travaux sur les différents sites et de dire que les travaux se chevaucheront ou pas.
Citation de: shina le Novembre 21, 2013, 10:36:31 AM
Le problème c'est qu'il n'y a pas de tranches conditionnelles, il est donc exclu de passer un tel marché.
:o pourquoi ? où est le problème ?
un marché forfaitaire unique est un marché avec une seule tranche ferme.
Pourquoi devrait-il y avoir obligatoirement des tranches conditionnelles ? c'est nouveau ?
12 tranches fermes ne me choque pas. Pourquoi pas ?
La différence entre les tranches et les phases est la parallélisation !
les phases sont par définition "séquentielles" ; la phase 4 attend la fin de la phase 3 pour pouvoir débuter.
les tranches sont exécutables totalement indépendamment des autres tranches. Soit dans n'importe quel ordre, et même toutes en même temps ou pas si on le souhaite ; ou encore avec un délai entre chaque tous différents . . .
Citation de: Michel le Novembre 21, 2013, 03:49:26 PM
:o pourquoi ? où est le problème ?
un marché forfaitaire unique est un marché avec une seule tranche ferme.
Pourquoi devrait-il y avoir obligatoirement des tranches conditionnelles ? c'est nouveau ?
12 tranches fermes ne me choque pas. Pourquoi pas ?
parce qu'article 72 : "Le pouvoir adjudicateur peut passer un marché sous la forme d'un marché à tranches conditionnelles.
Le marché à tranches conditionnelles comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches conditionnelles. "
à partir du moment où on parle de tranche, on se met sous le régime de l'article 72, il ne peut y avoir donc qu'une seule tranche ferme.
+1 Naydje ! 8) j'allais écrire ça lorsque g vu la réponse !
Pour votre prioblème c un marché à phases qu'il faut faire OU avoir un planning en béton contractuel !
Citation de: shina
Ainsi, comment pourrais-je nommer ces différentes "tranches" ?
hum, au risque de faire le simpliste ou même le simplet de service . . .
Si la question est comment nommer des lieux de réalisation différents
sans utiliser : lots - tranches - phases - séquences -étapes qui pourraient induire vers des notions particulières du code des marchés
pourquoi ne pas utiliser : lieu, site, secteur, zone, quartier, rue, . . . ?
Citation de: Naydje le Novembre 22, 2013, 12:14:39 PM
parce qu'article 72 : "Le pouvoir adjudicateur peut passer un marché sous la forme d'un marché à tranches conditionnelles.
Le marché à tranches conditionnelles comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches conditionnelles. "
à partir du moment où on parle de tranche, on se met sous le régime de l'article 72, il ne peut y avoir donc qu'une seule tranche ferme.
Ah OUI, OK
Alors le jour ou j'aurais besoin de plusieurs TF je n'oublierais pas de faire 1 seuls TF , et N TC . . . dont la probabilité d'être affermies sera proche de 99,99% ! (et de le faire savoir clairement) ;D
Les tranches portent sur ce sur quoi l'on s'engage, cet engagement est ferme ou conditionnel.
A partir de là, il ne peut y avoir logiquement qu'une seule tranche ferme.
TpF a donné une soluton silmple : ne pas utiliser des mots définis dans le CMP.
Le mot phase (Def Atilf (http://atilf.atilf.fr/): Chacun des aspects successifs d'un phénomène ) introduit une notion de séquencement qui peut ou non être pertinente.
Remarque pour michel, les tranches peuvent très bien ne pas être parralélisables.
S'il semble évident que la TC unique nécessite souvent la TF, il se peut fort bien qu'une TC2 ne puisse se réaliser qu'après la TC1.
Citation de: hpchavaz le Novembre 23, 2013, 11:40:07 AM
Remarque pour michel, les tranches peuvent très bien ne pas être parralélisables.
S'il semble évident que la TC unique nécessite souvent la TF, il se peut fort bien qu'une TC2 ne puisse se réaliser qu'après la TC1.
Mais tout à fait. Ce n'est en rien contradictoire avec ce que j'ai dis (me semble-t-il)
Peut être que pour le cas de Shina on complique un peu les choses. Je rejoins pour ce cas TpF. Perso quand j'ai ce genre de marché, j'indique ni phase ni tranche ni autre. Je dis que les travaux doivent être réalisés sur 12 sites différents et que les travaux inhérents à chaque site feront l'objet d'un OS de mise en oeuvre distinct et d'une réception partielle pour chacun. On joint au DCE un calendrier prévisionnel.
On indique un délai de réalisation pour chaque site et on contractualise après par OS un calendrier detaillé d'execution indiquant le détail des taches à accomplir dans le cadre du délai imposé.
Oui c'est pas faux, je crois que j'ai trop compliqué les choses, c'est vrai que ça peut être aussi simple que ça: parlait de 12 sites différents.Je vais faire ça, demandé un planning prévisionnel des travaux à exécuter.
Merci à tous pour vos réponses, ça m'a bien aidé ;-)