Bonjour,
Dans le cadre de travaux, un candidat auquel il a été décidé d'atribuer le marché répond bien en groupement conjoint comme demandé dans l'AAPC et le RC.
Mais on vient de voir (ça n'a pas été vu avant l'attribution par la CAO :-[) que dans la DC1, il a coché la case " en cas de groupement conjoint, le mandataire n'est pas solidaire" alors que c'était bien demandé.
Cela rentre-t-il dans le cadre de l'obligation de transformer la forme du groupement et si oui, à quel moment le lui signifier ?
Merci pour vos avis.
Celà rentre bien dedans si vous l'avez demandé dans le RC.
Dans ce cas, faire une mise au point du marché indiquant que conformément au RC la forme du groupement est modifiée.
Penser dans la mise au point à indiquer les modifications éventuelles de l'AE le cas échéant.
Chez nous on idique aussi sur la mise au point que le DC1 est modifié en conséquence.
On lui demande de nous retourner un nouveau DC1 en d'indiquer au niveau de la signature : "Document modifié par mise au point du marché"
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