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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Novembre 13, 2013, 10:09:50 AM

Titre: question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: marina le Novembre 13, 2013, 10:09:50 AM
Bonjour,

Voici la question bête du jour  :)
Merci de vos réponses.
Titre: Re : question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: shorty le Novembre 13, 2013, 10:34:41 AM
moi je dis : non !
Titre: Re : question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: raffalli2 le Novembre 13, 2013, 10:43:14 AM
Je confirme meme l'AE n'a pas a etre paraphé.
Titre: Re : question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: marina le Novembre 13, 2013, 10:58:33 AM
il faut quand même signer les DC ? ici DC2 non signé...
Titre: Re : question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: Ponta le Novembre 13, 2013, 11:06:56 AM
Les paraphes de chaque page est une pratique ancienne... entre personnes se faisant très peu confiance...
Titre: Re : Re : question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: Raspoutine le Novembre 13, 2013, 11:29:56 AM
Citation de: marina le Novembre 13, 2013, 10:58:33 AM
il faut quand même signer les DC ? ici DC2 non signé...

Signature DC1 uniquement, pas de paraphe
Titre: Re : Re : question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: shorty le Novembre 13, 2013, 11:40:37 AM
Citation de: Ponta le Novembre 13, 2013, 11:06:56 AM
Les paraphes de chaque page est une pratique ancienne... entre personnes se faisant très peu confiance...

généralement dans les contrats d'assurance
Titre: Re : Re : Re : question bête : faut-il parapher tous les formulaires DC ?
Posté par: nPP75 le Novembre 13, 2013, 11:48:22 AM
Citation de: Raspoutine le Novembre 13, 2013, 11:29:56 AM
Signature DC1 uniquement, pas de paraphe
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