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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Macaron vanille le Novembre 08, 2013, 08:31:00 AM

Titre: Avis motivé CAO composée en jury
Posté par: Macaron vanille le Novembre 08, 2013, 08:31:00 AM
Bonjour à tous,

Pour un appel d'offres ouvert de m. d'oeuvre, comment motiver l'avis de la CAO composée en jury pour les candidatures ? Dire qu'elles sont toutes acceptées car elles sont conformes au regard des exigences mentionnées dans le DCE est-il suffisant ou faut-il motiver individuellement ?

Je suis un peu perdu là; si une bonne âme avait un modèle de PV, je suis preneur  :D

Merci pour votre aide.
Titre: Re : Avis motivé CAO composée en jury
Posté par: R.J le Novembre 08, 2013, 02:06:44 PM
Suffisant.

Des exigences mentionnées, des candidats qui répondent aux exigences, le motif est valable et suffit à fonder la décision.

C'est en cas de décision négative qu'il est préférable de développer la motivation.
Titre: Re : Re : Avis motivé CAO composée en jury
Posté par: Macaron vanille le Novembre 08, 2013, 02:16:26 PM
Citation de: R.J le Novembre 08, 2013, 02:06:44 PM
Suffisant.

Des exigences mentionnées, des candidats qui répondent aux exigences, le motif est valable et suffit à fonder la décision.

C'est en cas de décision négative qu'il est préférable de développer la motivation.

Bon ça va être plus simple, merci beaucoup !!