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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Novembre 07, 2013, 05:37:05 PM

Titre: Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: marina le Novembre 07, 2013, 05:37:05 PM
Bonjour,

sur une consultation, j'ai indiqué dans l'AE une visite de chantier / sem (alors que j'aurais dû mettre une visite de chantier / mois).
à la remise des offres, un candidat a fait un prix très élevé comparativement aux autres, son prix étant basé sur une visite de chantier / sem. Mais il a aussi présenté une variante (alors que refusé au RC) avec un prix pour une visite de chantier / mois.
les autres ont fait des prix beaucoup plus bas, ce qui me laisse à penser qu'ils ont dû mal lire l'acte d'engagement et penser qu'il s'agissait d'un prix pour une visite de chantier / mois.

Dans mon RC, j'ai interdit la négo.
Je fais quoi ? demande confirmation du prix pour tous ? La collectivité souhaiterait finalement une visite de chantier / mois ? je peux modifier ? élément substantiel ?
merci.
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: speedy le Novembre 07, 2013, 07:52:30 PM
vous êtes en MAPA ?
si les autres ont mal lu tant pis pour eux ils doivent être éliminés, mais si ce point explique l'écart il faut s'interroger sur un sans suite ..... si l'erreur vient d'une imprécision chez vous ..... surtout rester à 1/sem si le dossier est clair et pas d'avenant ....
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: marina le Novembre 10, 2013, 05:34:24 PM
oui, on est en MAPA.
c'est une erreur de ma part, j'aurais du mettre une visite/mois.
je fais quoi à ton avis speedy ? je ne peux pas modifier à ce stade le DCE car il me semble que c'est un élément substantiel qui conditionne le prix...
en même temps, j'ai l'impression que sur les 5 candidats, seul 1 a lu le cahier des charges et a chiffré en se basant sur 1 visite/sem.... j'ai donc peur qu'en l'éliminant (car bien trop cher) il demande le prix des autres (qui ont eux sont beaucoup moins chers car ont du comprendre 1 visite/mois)...
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: speedy le Novembre 10, 2013, 11:06:10 PM
une analyse de risque : clarifier la situation en offrant la possibilité de rectifier le tir à tous pour une erreur dans le cahier des charges ....
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: marina le Novembre 11, 2013, 10:07:10 AM
ok mais là je modifie de façon substantielle le cahier des charges non ? surtout que pas de négo en plus...
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: dominique le Novembre 11, 2013, 04:01:12 PM
Il n'y a qu'une réponse juridiquement certaine, votre employeur ne prend pas de risques en ne donnant pas suite et en relançant la procédure sur la base d'un bon cahier des charges.
Un retard de quelques semaines du à la relance n'est pas ma mer à boire, vous éviterez à votre employeur des risques de contentieux en annulation ou en pénal et donc vous assumer pleinement votre rôle de protection des intérêts de votre employeur, et vous dormirez mieux la nuit.
D. Fausser
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: marina le Novembre 11, 2013, 07:29:27 PM
oK mais finalement, tous (ils sont 5) ont répondu en donnant un prix pour 1 visite de chantier/sem (AE signé et paraphé). Donc les 4 qui sont moins chers (et qui ont un prix relativement identique) s'engagent sur cette base, comme le 5 qui a chiffré de façon beaucoup plus élevée.

après je me dis aussi : tant pis pour les 4 qui ont certainement mal lu le cahier des charges non ? quant au 5, je l'élimine et s'il me demande le prix des autres, je le donne...
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: marina le Novembre 12, 2013, 11:01:15 AM
je précise aussi que je suis largement en dessous du seuil de 15.000 euros HT.

un autre conseil stp?
Titre: Re : Visite de chantier : élément substantiel ?
Posté par: Ponta le Novembre 12, 2013, 11:12:24 AM
Vous êtes dans une procédure où la souplesse est très large (-15 000€).

Utilisez cette souplesse : vous demandez un nouveau prix sur la base d'une visite / mois, en faisant une nouvelle consultation. Et vu que vos candidats ont déjà répondus sur une périodicité + faible mais ont déjà étudié le dossier, vous ne leur laissez que 7 à 10 jours pour répondre.

Pas de sans suite vu le faible montant de la consultation.