J'ai lu récemment une réponse pour un cas similaire mais je ne la trouve plus
"Dans un marché dont le titulaire est un groupement, le sous traitant déclaré a atteint son maximum
un acte de sous traitance modificatif a été rédigé afin d'augmenter le montant de la sous traitance
or le titulaire demande que ce complément ne soit pas imputé sur le montant global du marché mais uniquement sur l'un des co-traitants"
Pouvez-vous m'aider ?
Merci
Citation de: ck le Janvier 16, 2009, 12:32:55 PM
J'ai lu récemment une réponse pour un cas similaire mais je ne la trouve plus
"Dans un marché dont le titulaire est un groupement, le sous traitant déclaré a atteint son maximum
un acte de sous traitance modificatif a été rédigé afin d'augmenter le montant de la sous traitance
or le titulaire demande que ce complément ne soit pas imputé sur le montant global du marché mais uniquement sur l'un des co-traitants"
Pouvez-vous m'aider ?
Merci
Peut-être que si vous étiez plus précis, on pourrait vous aider mais là...
Quand vous évoquez le montant de la ST, s'agit-il de la part des prestations sous-traitées ?
S'agit-il d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire ?
Citation de: Kpiaf le Janvier 16, 2009, 03:54:53 PM
Peut-être que si vous étiez plus précis, on pourrait vous aider mais là...
Quand vous évoquez le montant de la ST, s'agit-il de la part des prestations sous-traitées ? oui avec un AS modificatif pour augmenter la part du ss-traitant
S'agit-il d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire ? Pour l'instant je ne sais rien de plus mais je cherche dans les 2 cas
Ce que je pense mais je n'ai pas de texte pour le prouver : si gpt conjoint, chaque membre du gpt propose son ss-traitant et le ss-traitant est rémunéré sur la part impartie à ce membre du gpt
Si solidaire, un ss-traitant est le ss-traitant du gpt et le ss-traitant est rémunéré sur le montant total du marché, puisque les prestations de chaque membre ne sont pas identifiées
Est-ce clair ? Moi je me comprends mais bon, c'est vendredi
Citation de: ck le Janvier 16, 2009, 12:32:55 PM
J'ai lu récemment une réponse pour un cas similaire mais je ne la trouve plus
"Dans un marché dont le titulaire est un groupement, le sous traitant déclaré a atteint son maximum
un acte de sous traitance modificatif a été rédigé afin d'augmenter le montant de la sous traitance
or le titulaire demande que ce complément ne soit pas imputé sur le montant global du marché mais uniquement sur l'un des co-traitants"
Pouvez-vous m'aider ?
Merci
Oui, on avait déjà répondu. Bah normalement lors de la présentation du sous traitant vous avez la nature de la prestation soustraitée. Vous rattachez le ST aux co traitant qui doit normalement réaliser cette prestation. En outre, le DC13 doit être signer par le co traitant qui présente le ST! En plus Speedy avait rajouté, qu'en cas de groupement i"dem mais si le donneur d'ordre n'est pas le mandataire je lui demande aussi(au mandataire) de signer..."
Citation de: ck le Janvier 16, 2009, 12:32:55 PM
J'ai lu récemment une réponse pour un cas similaire mais je ne la trouve plus
"Dans un marché dont le titulaire est un groupement, le sous traitant déclaré a atteint son maximum
un acte de sous traitance modificatif a été rédigé afin d'augmenter le montant de la sous traitance
or le titulaire demande que ce complément ne soit pas imputé sur le montant global du marché mais uniquement sur l'un des co-traitants"
Pouvez-vous m'aider ?
Merci
si groupement conjoint : normal mais l'AS initial devait également être clair sur ce point sinon c'est le bordel ....
si groupement solidaire sans individualisation des prestations et montants = impossible
si individualisation alors idem groupement conjoint