Bonjour,
Tout est dans le titre...
Merci. (ps : c'est un concours de maîtrise d'oeuvre).
Citation de: marina le Octobre 25, 2013, 02:44:51 PM
Bonjour,
Tout est dans le titre...
Merci. (ps : c'est un concours de maîtrise d'oeuvre).
Non. Vous pouvez imposer que dans le groupement, un des membres ait cette compétence mais pas obliger à ce que ce soit le mandataire.
Mais dans la pratique, je l'ai déjà fait pour éviter les embrouilles lors de la MOE et du chantier.
Pareil,
je ne pense pas que l'on puisse l'imposer mais sur mes concours ou ceux de nombreuses collectivites dotees d'un service juridique important on le fait, pas eu de retour des archi ou de BET,
L'Ordre des archi a toussé ....
il est assez chatouilleux en ce moment ;)