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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Coccy le Octobre 24, 2013, 11:07:31 AM

Titre: Nettoyage et clauses environnementales
Posté par: Coccy le Octobre 24, 2013, 11:07:31 AM

bonjour,

dans le cadre d'un mbc nettoyage de locaux, quelles clauses environnementales utilisez-vous dans vos CCTP?

merci de votre aide

Titre: Re : Nettoyage et clauses environnementales
Posté par: mighty le Octobre 24, 2013, 02:31:40 PM
De prime abord : les produits utilisés possèdent ils les normes environnementales ? Respectent ils l'environnement ?
Titre: Re : Re : Nettoyage et clauses environnementales
Posté par: Coccy le Octobre 24, 2013, 02:54:38 PM
Citation de: mighty le Octobre 24, 2013, 02:31:40 PM
De prime abord : les produits utilisés possèdent ils les normes environnementales ? Respectent ils l'environnement ?

oui, certes, mais j'aurai voulu quelque chose d'un petit peu plus concis, histoire de confronter les pratiques  ;)
Titre: Re : Nettoyage et clauses environnementales
Posté par: mighty le Octobre 24, 2013, 04:04:51 PM
La dernière fois on a fait cette timide tentative :
Critère Performance en matière de protection de l'environnement pondéré à 10%

La note maximum sur ce critère sera de 10 points.

Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir, les formulaires concernant les aspects de protection de l'environnement de leurs produits et accompagnés de certificats, de fiches techniques ou de descriptifs correspondants permettant de vérifier les caractéristiques déclarées.

La grille d'analyse de ce critère se décline de la manière ci-dessous :

a-   Caractéristiques environnementales générales du produit (sur 5 points) :

Le produit utilisé répond il aux exigences d'un eco-label officiel ou équivalent (NF environnement, éco-label européen, Moebius, Point vert, Tidy man etc.) :
-   Oui 5 points
-   Non 0 point.

Nb : Dans le cas d'une équivalence au lieu de l'indication d'une norme, l'entreprise devra prouver par tous les moyens que son produit et ses caractéristiques respectent les normes environnementales et que ses performances sont de même niveau pour la protection de l'environnement qu'un produit labellisé.

b-   Toxicité du produit (sur 5 points):

Le produit présente-t-il les phrases de risques suivants : irritant pour les voies respiratoires – cancérigène - cancérigène par inhalation - toxique pour les organismes aquatique, faune, flore - dangereux pour la couche d'ozone – provoque des allergies si contact avec la peau – néfaste à terme pour l'environnement – toxique pour les organismes au sol.
-   Les produits utilisés ne comportent aucune de ces phrases :       5 points
-   Le tiers des produits utilisés comportent une de ces phrases :    3 points
-   La moitié des produits utilisés comportent une de ces phrases :   1 point
-   Plus de la moitié des produits comportent une de ces phrases :    0 point
Titre: Re : Nettoyage et clauses environnementales
Posté par: Ponta le Octobre 28, 2013, 02:19:51 PM
JE mets une clause qui stipule que les composés organiques volatiles devront être très limités et leur demandent des justificatifs.