j'ai un marché allotti, qui correpsond à la même famille homogène, mais où je voudrais passer certains lots en marché à bons de commande et certains lots en accord cadre.
Il vaut mieux lancer un marché avec des lots à BC et d'autres passés en accord cadre ou bien 2 marchés différents?
Merci
Même si la procédure risque d'être plus lourde, je lancerais deux procédures distinctes.
Citation de: BioMelon le Janvier 16, 2009, 09:37:48 AM
Même si la procédure risque d'être plus lourde, je lancerais deux procédures distinctes.
Je ne vois pas bien comment vous pouvez passer en une seule consultation un marché et un accord-cadre...
Il s'agit de deux contrats distincts.
Vous avez néanmoins deux possibilités :
- soit vous lancez deux consultations différentes : l'une pour un AC et l'autre pour un MBC ;
- soit vous lancez une procédure de passation d'un AC dans lequel vous prévoyez que certains lots conduiront à la passation de marchés subséquents qui prendront la forme de marchés à bons de commande et d'autres prendront la forme de marchés simples.
Dans cet ordre là, c'est mieux non ?