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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: klaircorann le Octobre 10, 2013, 05:11:01 PM

Titre: help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: klaircorann le Octobre 10, 2013, 05:11:01 PM
Mon service culturel a vu avec moi pour lancer un MAPA restreint pour des prestations de conception d'un scénographie d'exposition historique mais comprenant également la production des éléments prahiques et mobiliers de l'expo ainsi que le montage et le démontage de celle-ci.

Problème beaucoup de candidats indique dans leur candidature qu'il ont l'habitude de travailler avec untel ou untel pour le mobilier d'expo, untel ou untel pour l'éclairage etc...

Il ne s'agit pas dans la plupart des cas de groupement mais bien d'une seule entreprise candidate.

Pour ma part, j'aurais tendance à considérer que les candidats doivent présenter les sous-traitants avec lesquels ils vont travailler dès lors qu'ils n'ont pas la compétence en interne et si en fonction du type de mobilier ils ne savent pas choisir entre plusieurs entreprises qui ont en terme de mobilier d'expo des compétences différentes qu'ils nous présentent les 2 (même si s'ils sont retenus ils n'auront besoin à la fin que d'une seule).

A la lecture des dossiers, la notion de sous-traitance leur semble lointaine. Y a t-il des dispositions particulières en la matière pour ce type de prestations du type intermittents du spectacle qui devraient m'amener à des conclusions différentes ?

Titre: Re : help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: Mathieu le Octobre 10, 2013, 06:17:23 PM
s'il s'agit de mettre à disposition du mobilier et du matériel d'éclairage, ce sont des fournisseurs, ça ne relève pas de la sous-traitance.

Il faut voir s'il y a du service derrière tout ça, en dehors de la livraison/installation
Titre: Re : help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: klaircorann le Octobre 10, 2013, 07:02:59 PM
C'est de la confection "à façon" de mobilier ce n'est pas industrialisé pour le montange démontage faut voir.
Titre: Re : help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: speedy le Octobre 10, 2013, 11:33:55 PM
la déclaration de sous traitance ou d'un autre acteur économique n'est obligatoire avant la signature du marché que si nécessaire à la candidature pour atteindre les niveaux de capacité exigés .... donc à voir mais pas de réponse rapide ...
Titre: Re : help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: klaircorann le Octobre 11, 2013, 08:55:56 AM
En fait dans ce cas, un scénographe n'est pas capable en tant que tel quand dans son équipe il n'a pas la compétence pour réaliser et monter ces mobiliers.

De même si on voit qu'il peut concevoir les affiches et supports visuels mais qu'il n'a pas les machines pour les faire réaliser.

A mon sens donc sous traitance.

Et vous comment faites vous ?
Titre: Re : help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: Michel le Octobre 11, 2013, 01:40:24 PM
idem speedy        le soumissionnaire se démerde !
il peut présenter un sous-traitant à tout moment en cours de marché ... basta       (s'il est titulaire)

Par contre, si vous avez des exigences de "capacité à faire" , et qu'il ne les présente pas : alors sa candidature sera refusée et son offre ne sera même pas examinée !


Titre: Re : help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: klaircorann le Octobre 11, 2013, 02:33:00 PM
Donc il doit nous prouver qu'il sait faire lui même et nous pas nous pourrons réaliser telle prestation avec l'entreprise X ou Y ?

Ou sinon alors déclaration de sous-traitance dès la candidature.
Titre: Re : help - marché de scénographie et sous-traitance
Posté par: speedy le Octobre 12, 2013, 12:33:04 PM
non, çà dépend de ce que vous avez exigé dans l'AAPC au niveau des capacités minimum pour la candidature.
soit vous avez exigé des niveaux de compétences et ils doivent le prouver
soit vous n'avez pas exigé de niveau minimum et vous ne pouvez pas les éliminer sur ce point précis !