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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Macaron vanille le Octobre 10, 2013, 04:16:42 PM

Titre: Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: Macaron vanille le Octobre 10, 2013, 04:16:42 PM
Bonjour,

Pour des missions de CT et de SPS, le groupement solidaire est-il plus indiqué pour les candidats qui répondraient en groupement ? Ou il vaut mieux ne rien imposer ?

Merci pour vos conseils
Titre: Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: max le Octobre 10, 2013, 04:24:11 PM
je n'ai jamais eu le cas de groupement pour ce type de prestation. L'opération est d'importance? contrainte lourde de chantier?

j'impose quasiment tout le temps sur mes marchés le groupement conjoint avec mandataire solidaire, dans votre cas le groupement solidaire peut être plus facilement imposé car les membres du groupement ont la même qualification professionnelle...
Titre: Re : Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: Macaron vanille le Octobre 10, 2013, 04:32:19 PM
Citation de: max le Octobre 10, 2013, 04:24:11 PM
je n'ai jamais eu le cas de groupement pour ce type de prestation. L'opération est d'importance? contrainte lourde de chantier?

j'impose quasiment tout le temps sur mes marchés le groupement conjoint avec mandataire solidaire, dans votre cas le groupement solidaire peut être plus facilement imposé car les membres du groupement ont la même qualification professionnelle...

Oui l'opération est complexe (phasage trvx, etc.).
Titre: Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: Bellecourgette le Octobre 10, 2013, 04:50:26 PM
Je ne comprends pas : ce sont 2 métiers différents dont les activités sont incompatibles.
http://www.citia.fr/6.aspx?ProdID=ec781d8d-5e18-49f9-bcbf-5e60ed16d994&CatID=e8b72841-12ba-46a4-a751-823fbd7058ba&sr=0&page=1
Vous devez chosier un CT indépendamment du SPS, donc nécessairement 2 consultations, ou 2 lots.
Ou alors je n'ai pas compris la question.
Titre: Re : Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: Macaron vanille le Octobre 10, 2013, 05:17:59 PM
Citation de: Bellecourgette le Octobre 10, 2013, 04:50:26 PM
Je ne comprends pas : ce sont 2 métiers différents dont les activités sont incompatibles.
http://www.citia.fr/6.aspx?ProdID=ec781d8d-5e18-49f9-bcbf-5e60ed16d994&CatID=e8b72841-12ba-46a4-a751-823fbd7058ba&sr=0&page=1
Vous devez chosier un CT indépendamment du SPS, donc nécessairement 2 consultations, ou 2 lots.
Ou alors je n'ai pas compris la question.
Oui, oui, pardon, je me suis mal exprimé  :-[ il y a, bien sur, un lot CT et un lot SPS. Je parlais du cas de figure où un CT répond en groupement au lot CT et idem pour le SPS. Désolé..
Titre: Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: trancestep le Octobre 10, 2013, 09:00:54 PM
Demandez un groupement solidaire.
Ce sont des compétences uniques qui sont demandées pour chacun de vos lots donc de fait c'est la meilleure protection pour vous en cas de souci.
Toutefois, il est vrai qu'en CT et SPS rares sont les candidatures en groupement.

Voir de plus l'article 51.VII. du CMP : "Le passage d'un groupement d'une forme à une autre ne peut être exigé pour la présentation de l'offre, mais le groupement peut être contraint d'assurer cette transformation lorsque le marché lui a été attribué, si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Dans ce cas, la forme imposée après attribution est mentionnée dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans le règlement de la consultation."
Titre: Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: Ponta le Octobre 11, 2013, 09:48:45 AM
Comme le dit Trancestep, le groupement solidaire est rare et rebute les candidats qui ne veulent pas porter la responsabilité de leurs co-traitants.

Je vous conseille plutôt le groupement conjoint avec mandataire solidaire (beaucoup plus courant) et de laisser la porte ouverte au groupement solidaire (dès fois que...) : vous aurez tous les bénéfices ainsi.
Titre: Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: speedy le Octobre 12, 2013, 05:37:59 PM
certes mais attention au SPS car ils doivent désigner une personne physique.... et rarement une personne physique dispose de deux employeurs .....
Titre: Re : Controle techn. et SPS quel type de groupement
Posté par: trancestep le Octobre 12, 2013, 05:57:10 PM
Une personne physique tout à fait et un suppléant très souvent.
Ce suppléant pourra venir du co-traitant éventuel.
Mais d'expérience, peu de candidats se présentent en groupement pour du SPS ou du CT voir aucun.