Bonjour,
Petite question : d'ici la fin de l'année j'ai deux marché de MOE a lancer : un marché de MOE pour l'aménagement d'une aire de jeux (estimation 20 000 €) et un marché de MOE (estimation 300 000 €). Dois-je computer les 2 marchés pour déterminer la procédure applicable?
Cordialement
Citation de: sophia le Octobre 04, 2013, 11:41:40 AM
Bonjour,
Petite question : d'ici la fin de l'année j'ai deux marché de MOE a lancer : un marché de MOE pour l'aménagement d'une aire de jeux (estimation 20 000 €) et un marché de MOE concernant ? (estimation 300 000 €). Dois-je computer les 2 marchés pour déterminer la procédure applicable?
Cordialement
à priori chaque objet est différent avec un programme différent ......
Effectivement les 2 MOE portent sur des projets différents.
Mais dans le cadre d'une nomenclature ne devrais-je pas computer tous les marchés de MOE passés sur une année même s'ils n'ont pas le même objet?
Cordialement
Je ne pratique pas de la sorte, à la limite, on dira que je raisonne plutôt en unité fonctionnelle pour les projets.
jai eu une formation, sur les PI, l'avocat conseillait de raisonner en UF.
attention par contre si vous ne faites pas avec le MOE l'opc cela revient a devoir faire un AO pour 30 000€...
Citation de: raffalli2 le Octobre 04, 2013, 03:44:56 PM
jai eu une formation, sur les PI, l'avocat conseillait de raisonner en UF.
attention par contre si vous ne faites pas avec le MOE l'opc cela revient a devoir faire un AO pour 30 000€...
vous computez aussi avec le SPS, le CT éventuellement le CSSI?
si on raisonne en UF, oui.
Loin d'être certain qu'il soit nécessaire de réfléchir en terme d'UF pour isoler un marché de MOe ...
La notion d'homogénéité suffit.
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-56136QE.htm
Pour ma part je ne compute pas les différentes PI entre elles (programmiste, MOE, géotechnique, SPS, CT...) chacun découle d'un métier différent certains concourent directement à l'ouvrage d'autre pas.
Après tout depend de votre nomenclature interne