Marché d'informatique. Il doit pour l'offre y avoir la réalisation d'une maquette du'une partie de l'outil (contre rémunération) cela va sans dire.
Est-il possible que la maquette soit transmise parès la remise des offres ? l'article 49 ne précise pas ce point.
c'est vous qui décidez dans l'AAPC ...ou le RDC
Cela signifie t-il qu'il y a une marge de manoeruvre sur ce point ?
Dans la mesure ou la maquette fait partie de l'offre, elle doit être reçu au plus tard à la DLRO comme pour des échantillons
J'aurais tendance à le penser mais formellement rien dans le CMP ne l'indique formellement.
A partir du moment ou c'est prevu expressément , je ny vois pas d'inconvenient.
prenons exemple de denrées alimentaires si elles sont livrees le meme jour, c'est pas evident de tout faire candidatures, ouverture des plis dégustations....
il y a aussi l'exemple des démonstrations ou auditions, négociations avec remise nouvelle offre....
J'avais eu la DAJ pour des échantillons de pain. Pour eux le principe est que les échantillons devaient parvenir en même temps que l'offre, en référence à l'article 48 : Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
C'est un peu comme la remise des prestations dans le cadre d'un concours.
Ceci dit, tant que tout le monde est traité à la même enseigne...
cela montre bien que la daj ferait bien d'aller sur le terrain
c'est terrible ce pays ou d'un cote des gens sortent d'ecole en croyant que 1515 c'est la prise de la bastille et de l'autre des gens qui enchainent fac, concours sc po et hop nous pondent des textes pas toujours tres clairs
ca promet aux municipales.... :(