bonjour,
dans le cadre d'un MBC de travaux reconductible 3 fois sur décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur, il semble qu'eu égard au montant de la révision (au 1er janvier de chaque année), le marché ne soit pas reconduit pour cette derniere année.
Cependant, il semble que si une telle hypothése etait retenue, le marché serait relancé pour satisfair ela besoin et réaliser les travaux objet du marché de cette année.
Juridiquement, est il possible de décider de ne pas reconduire uniquement pour éviter d'acquitter un montant de révision important ; notamment car dans cette espéce, nous ne sommes visiblement pas face à une disparition du besoin ?
Bonjour,
Je ne pense pas qu'il soit nécessaire de se justifier pour ne pas reconduire un marché.
Vous pouvez toujours prendre la décision de ne pas reconduire. Quand vous avez passé le marché, vous ne vous êtes engagée que sur la période ferme du marché, pas sur les reconductions.
Il y a juste une chose qui m'interpelle dans votre message : vous parlez de révision des prix là ? Je ne comprends pas votre problème, si les prix révisés sont élevés, ils le seront sans doute aussi dans les offres qui vous seront faites lors d'une future remise en concurrence...
Citation de: Kpiaf le Janvier 15, 2009, 04:17:09 PM
Vous pouvez toujours prendre la décision de ne pas reconduire. Quand vous avez passé le marché, vous ne vous êtes engagée que sur la période ferme du marché, pas sur les reconductions.
Il y a juste une chose qui m'interpelle dans votre message : vous parlez de révision des prix là ? Je ne comprends pas votre problème, si les prix révisés sont élevés, ils le seront sans doute aussi dans les offres qui vous seront faites lors d'une future remise en concurrence...
Je suis tout à fait d'accord avec Kpiaf.
La décision de reconduire n'a pas être justifiée. Vous êtes certain que les prix qui vous seront proposés lors d'une nouvelle consultation seront inférieurs à ceux actuellement en cours (y compris après la révision)?