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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: papoune le Janvier 15, 2009, 02:29:34 PM

Titre: Facture
Posté par: papoune le Janvier 15, 2009, 02:29:34 PM
Bonjour,

Question peut-être idiote de ma part, mais la facture finale accompagnant le DGD du maître d'oeuvre doit-elle porter également le titre de DGD.
La trésorerie me les rejette à chaque fois que leur sont transmis les derniers piaements.

Merci

Papoune
Titre: Re : Facture
Posté par: BioMelon le Janvier 15, 2009, 02:35:54 PM
Qu'elle est la raison de ce rejet ?
Titre: Re : Facture
Posté par: speedy le Janvier 15, 2009, 03:51:19 PM
facture ?
demande de versement d'acompte
dernière demande de versement d'acompte parfois appelée demande de versement de solde
signature Ordonnateur (parfois un certificat de service fait en plus...)

What else ? un expresso !
Titre: Re : Re : Facture
Posté par: BioMelon le Janvier 15, 2009, 04:11:30 PM
Citation de: speedy le Janvier 15, 2009, 03:51:19 PM
facture ?
demande de versement d'acompte
dernière demande de versement d'acompte parfois appelée demande de versement de solde
signature Ordonnateur (parfois un certificat de service fait en plus...)

What else ? un expresso !

Hannnnn, tu trouves cela normal d'user de l'expresso ainsi ! je préfère encore la bonne vieille cafetière tiens on peut en boire + !
Le service fait en plus ^^
Titre: Re : Facture
Posté par: papoune le Janvier 16, 2009, 10:31:25 AM
le rejet est que pour la trésorerie, sur la derniere facture de l'entreprise pour paiement  du solde, qui accompagne le bordereau de paiement du maitre d'oeuvre appelé DGD, la facture doit comporter la même anotation "DGD"  ?
Titre: Re : Facture
Posté par: papoune le Janvier 16, 2009, 11:52:24 AM
speedy ! merci
Titre: Re : Facture
Posté par: speedy le Janvier 16, 2009, 08:54:09 PM
en travaux on notifie le DG qui est ni plus ni moins que la dernièredemandeavec les index définitifs en cas de révision/actualisation  et donc l'entreprise répond ou no, et çà va devenir le DGD s'il elle ne conteste pas dans les formes règlementaires. On a plus besoin d'attendre son retour pour le paiement....