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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Gloria le Septembre 18, 2013, 06:08:40 PM

Titre: AC - seulement 2 offres
Posté par: Gloria le Septembre 18, 2013, 06:08:40 PM
Bonjour,

Lorsqu'on a un accord cadre (minimum 3 titulaires) et que seulement 2 offres sont reçues, comment en éliminer une ? on peut pas lui mettre 0 à tous les critères.
Ou on la déclasse au niveau de la candidature ? ???
Titre: Re : AC - seulement 2 offres
Posté par: Michel le Septembre 18, 2013, 06:20:58 PM
vous en vouliez 3 ; vous n'en avez que 2 ; et vous voulez encore en éliminer une ?   ???
Titre: Re : AC - seulement 2 offres
Posté par: Gloria le Septembre 19, 2013, 09:07:25 AM
Oui, elle ne correspond pas du tout à ce que l'on recherche selon le service opérationnelle...
C'est un marché de relation publique qu'on relance pour la 2ème fois. La 1ère fois, on a eu aucune offre et là ça ne convient pas.

Quelles sont les solutions ?
Titre: Re : AC - seulement 2 offres
Posté par: Ponta le Septembre 19, 2013, 09:48:57 AM
Essayez de classer votre offre "mauvaise" comme irrégulière si possible.
Si elle est très mauvaise, elle ne répond pas à votre besoin ou elle y répond de manière si insuffisante qu'elle ne permettrai pas une exécution minimale ou normale des prestations demandées.
Donc dans votre analyse, listez les clauses du DCE qui ne pourrait être respectées en raison de la mauvaise qualité de l'offre et déclarez-la irrégulière.

Mais comme le dit Michel, c'est dommage de virer un candidat sur 2. Vous êtes en AC, donc vous pouvez lui donner sa chance. De toutes façons, si l'offre du marché subséquent est mauvaise, vous ne le retiendrez pas et travaillerez avec l'autre attributaire.
Titre: Re : AC - seulement 2 offres
Posté par: Gloria le Septembre 19, 2013, 11:29:45 AM
Merci pour votre réponse très claire.

Pour le reste, j'entends bien mais je me retrouve confronté à une personne totalement réfractaire aux marchés publics qui fait tout pour me casser les bonbons ... >:(
Titre: Re : AC - seulement 2 offres
Posté par: mds le Septembre 26, 2013, 01:23:48 PM
Vous pouvez la déclarer irrégulière (non conforme techniquement) ou inappropriée (réponse sans rapport avec votre besoin).

Et pour votre "réfractaire", je ne connais pas votre poste exacte, mais c'est vous qui fixez les règles juridiques. Imposez. point.