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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: IMLT le Septembre 12, 2013, 11:55:48 AM

Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre et révision des prix
Posté par: IMLT le Septembre 12, 2013, 11:55:48 AM
Bonjour à tous!

C'est une grande 1ère pour moi... ;)

Je travaille actuellement sur un concours de maîtrise d'œuvre dans le cadre d'une opération d'extension et de restructuration de notre école publique.
A l'issue de la réunion questions/réponses et de la visite sur site avec les 4 candidats retenus, 2 d'entre eux m'ont interpellée sur le fait que le prix de leur rémunération soit indiquée dans le CCAP, ferme et actualisable.
Cette opération se déroulant en 3 phases et donc étalée sur plusieurs années, ils souhaitent que leur rémunération soit révisable.

Etant donné que leur rémunération est provisoire et fixée selon un pourcentage du coût des travaux, la révision (comme l'actualisation d'ailleurs finalement) ne m'apparaît pas nécessaire car elle deviendra définitive au stade APD et donc logiquement réévaluée.

...cependant, mon raisonnement n'est peut-être pas bon et je préfère vous solliciter pour avoir une réponse fiable.

Auquel cas, pouvez-vous m'indiquer quelle formule de révision appliquée ou où allez pêcher l'info??

Merci d'avance pour vos réponses ;D

Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre et révision des prix
Posté par: maka88 le Septembre 12, 2013, 02:10:09 PM
L'offre à l'APD en devenant définitive est réévaluée sur la base d'une éventuelle nouvelle enveloppe, contexte etc...mais à valeur Mo.

Ca ne touche pas une éventuelle révision périodique sur la base de l'inflation par rapport à tel ou tel indice (ING SYNTEC etc..)

L'un n'a pas à voir avec l'autre !
Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre et révision des prix
Posté par: IMLT le Septembre 12, 2013, 02:22:34 PM
Merci pour la réponse!

En continuant mes recherches, je pense qu'il est effectivement souhaitable d'appliquer une révision pour la maîtrise d'œuvre en se basant sur l'index d'ingénierie.

Merci encore ;D

Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre et révision des prix
Posté par: speedy le Septembre 12, 2013, 03:35:09 PM
et la REM N'EST PAS un % des travaux, voir les nombreux échanges sur le sujet !!!
Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre et révision des prix
Posté par: Ponta le Septembre 12, 2013, 04:14:30 PM
Je vous conseille la révision. Primo, c'est une pratique très courante en marché de MOE.
Secundo, demander des prix fermes quand potentiellement la durée du marché de  MOE et de celui de travaux peuvent "déraper", c'est vous exposer à de fortes tensions avec votre MOE : c'est jamais très bon pour la qualité de l'étude et du suivi de chantier.
Tercio, le candidat incluera le coût d'une révision (dont il anticipera les soubressauts) dans votre prix ferme : vous n'êtes pas sûr de faire une économie.
Titre: Re : Re : Marché de maîtrise d'oeuvre et révision des prix
Posté par: Raspoutine le Septembre 17, 2013, 11:53:51 AM
Citation de: Ponta le Septembre 12, 2013, 04:14:30 PM
Je vous conseille la révision. Primo, c'est une pratique très courante en marché de MOE.
Secundo, demander des prix fermes quand potentiellement la durée du marché de  MOE et de celui de travaux peuvent "déraper", c'est vous exposer à de fortes tensions avec votre MOE : c'est jamais très bon pour la qualité de l'étude et du suivi de chantier.
Tercio, le candidat incluera le coût d'une révision (dont il anticipera les soubressauts) dans votre prix ferme : vous n'êtes pas sûr de faire une économie.
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Petit rappel, les prix fermes ne sont possibles que pour les fournitures et les sservices courants, la MOE n'est pas un service courant (cf art 18 du CMP) donc révision à prévoir.