Bonjour,
Je me pose une question quant au déclenchement du recours Tropic : quand les avis d'attribution ne sont pas publiés en même temps dans les différents supports (ex JOUE qui est bien plus rapide que le BOAMP) quelle est la date de départ du recours ?
De même, j'ai eu un énorme marché de travaux avec bcq de lots dont certains ont dû être relancés suit à infructueux. J'avais fait une pub complémentaire au début - pour l'avis d'attribution on s'est contenté de publier aux supports obligatoires au fur et à mesure des attributions mais pour faire + simple on a décidé d'attendre la fin pour l'avis d'attribution dans la pub complémentaire et d'indiquer tous les lots en même temps (j'espère que je suis assez claire...) => cet avis devant paraître bien après les premies doit il mentionner les clauses issues de la JP Tropic càd date signature marché + possibilité consultation ou c'est la premier avis d'attribution qui compte ? Même chose pour le déclenchement du délai de recours ?
Merci d'avance
à la lueur de la directive recours, de la JCP TROPIC et au vu de la pratique avec les AAPC dans le CMP, le délai de recours court à compter de la publication du 1er avis d'attribution à mon avis.
donc d'après moi il faut prendre en compte pour chaque lot, le 1er avis d'attribution. Le fait que vous passier un avis d'attribution récapitulant à la fin tous les lots ne change rien si ces lots ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution.
d'autres avis?