J'ai un doute : le marché complémentaire de travaux est notamment possible dans la mesure où l'on ne dépasse pas 50% du marché principal. En ce qui concerne la base de calcul doit-on prendre en compte : -le montant initial stricto sensu ou le montant initial + avenants éventuels (ce qui étend un peu l'assiette) ?
Merci
Bonjour,
Je n'ai pas réussi à retrouver le fondement mais j'avais en tête qu'il s'agissait du montant du marché initial augmenté de ses éventuels avenants....
Le texte indique "50 % du marché principal" ; il n'exclut donc pas les avenants sup.
En tout cas , ca me paraît largement défendable à la lecture du texte ! Perso je suis tjs moins serein sur les autres conditions à remplir pour les M. compl. , toujours contestables !
+1.
Le marché principal fait référence au marché des prestations principales. Les avenants étant des émanations et des annexes d'un marché, l'article du CMP fait référence au marché initial "nu" accompagné de ses avenants. C'est comme ça que je l'interprète.
Donc les 50 % max à ne pas dépasser pour le marché complémentaire représentent 50 % du marché initial avec avenants.