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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ché34 le Janvier 15, 2009, 07:38:48 AM

Titre: Denrées alimentaires
Posté par: ché34 le Janvier 15, 2009, 07:38:48 AM
Bonjour,l'année dernière nous avons lancé un marché de denrées alimentaires, en appel d'offre ouvert (60 lots). Ces marchés conclus pour un an, étaient reconductibles 3 fois. Une société, titulaire de deux lots, nous informe qu'elle ne souhaite pas reconduire ses marchés. Nous devons donc relancer une procédure pour ces deux lots.
Est-il possible, vu les montants assez faibles de lancer sous forme de MAPA, alors que ces lots faisaient parti d'un marché initial lancé en AOO ?
Merci de vos réponses.
Titre: Re : Denrées alimentaires
Posté par: lepouch le Janvier 15, 2009, 02:55:44 PM
Bonjour,
En utilisant peut être la régle des "petits lots" : pour les fournitures, lots inférieurs à 80 K¤ dans la limite des 20 % du montant global.