Soit pour un besoin de maintenance spécifique :
n-3 : 1 MBC alloti (estimation totale supérieure au seuil AO) passé en AO
n-1 : 1MBC alloti et reconductible (qui a été reconduit et courre jusque 1er trimestre 2014) supérieur au seuil passé en AO
n : besoin : MBC d'un an, un lot unique, inférieur au seuil : MAPA ou AO
Sur la dite famille, je dépasse les seuils en raison de l'existence du marché "n-1", mais si j'ecarte les dépenses de ce marché je suis sous les seuils de l'AO, ( en comptant mon actuel besoin).
J'ai effectué des recherches dans les archives du forum mais ce sujet, bien que déclenchant les foules, n'a jamais été tranché, c'est l'occasion de relancer le débat...
car on est au cœur de l'achat public, c'est des points les plus importants et même avec une thèse on aurait pas épuisé le débat.
vous avez deux visions:
1°) vision tres juridique reprise par Bercy (mais sous la forme d'une circulaire, celle des bonnes pratiques, donc pas une valeur imperative et qui plus est illlogique puisqu'on doit prendre en compte le N-1 au lieu du N)
: prenez en compte les depenses faites et a venir sur l'année civile et faites un AO
2°) vision plus economique (l'autre aspect de l'achat public): prenez en compte seulement l'estimation de votre marche a lancer (attention aux maxi et reconductions) et vous aurez peut etre un mapa
dans ma collectivite on avait la vision 1 tres simple mais des procédures tres lourdes que les dérogations (urgence, exclusivites) ont fini par devenir la regle. j'ai mis en place la vision 2 , comme toujours en droit c'est pas parfait mais je fais finalement de meilleures mise en concurrence et moins de dérogations.
ce serait pour quelle famille ? votre besoin est estime a quel montant ? pourquoi seulement sur 1 an? pourquoi faire un MBC si déjà un en cours?
merci de cette réponse, et effectivement la vision juridique pure notamment de la circulaire qui conseille de prendre le besoin de n-1 ne me satisfait pas plus que ça en terme de logique d'achat.
En fait il s'agit de maintenance de véhicules spécifiques, techniques et onéreux
Chaque lot porte sur un véhicule determiné et le mini maxi porte sur différentes opérations de maintenance.
mon besoin nouveau concerne un véhicule pour un an avec un maxi à 80 000€,
vous allez me dire que je pourrais faire un bpu général de maintenance et émettre des BC quelque soit le véhicule concerné, mais il y a une histoire de fabricant...
je sais que je peux regarder du coté des petits lots, mais je préfère pousser le raisonnement sur le fond et le niveau de prise en compte des besoins / dépenses pour la computation.
j'en connais qui font un AO puis apres s'ils ont des nouveaux besoins, il les lance en MAPA dans la limite de 20 %, avec la logique de petits lots de l'art 27 , c'est pas bete mais je doute de la validite juridique...
apres a voir , mais je partirai en MAPA - 90 car faire un AO avec au moins 1500 € frais pub c'est pas adapte
il s'agit juste de maintenance ? ca parait beaucoup 80 000 pour de la maintenance
80 000 c'est le maxi, 10 000 en mini, c'est une maintenance très lourde effectivement.
J'avoue que le MAPA me tente beaucoup, et effectivement se défend mieux que le petit lot.
sur l'objet même du marché, je verrais à faire un AC la prochaine fois je pense.
sur le fond du raisonnement, ça promet de belles reflexions encore, car si on raisonne en terme de dépenses effectuées sur une famille donnée, on met en parallèle une appréciation d'un seuil en comparant un besoin donné au stade de la consultation, à un niveau de dépenses qui correspond à un besoin estimé en antérieurement
Je pense qu'on doit remettre les compteurs à 0, mais où situer le curseur...