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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: huetes le Juillet 19, 2013, 10:09:09 AM

Titre: Marché de nettoyage de conteneurs dechets - clause de reprise du personnel?
Posté par: huetes le Juillet 19, 2013, 10:09:09 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de nettoyage de conteneurs déchets (aériens, semi-enterrés et enterrés), dans lequel il s'agit de nettoyer la face visible (tambour, ainsi que 3 mètres autour du point d'apport), pensez-vous que ce type de marché doit comporter une clause de reprise du personnel, en sachant que nous lançons ce marché pour un an en guise d'expérimentation, et que peut-être au terme de cette année, nous envisagerons l'achat d'un camion équipé avec l'emploi de personnes de notre chantier d'insertion....

En sachant également que j'y inclus une clause relative à l'insertion sociale (art 14).

Merci