Hello les amis, j'avais rédigé en m'inspirant de divers éléments cette clause de négo. Qu'en pensez vous ?
Les conditions de négociation vont se dérouler en deux temps et sont les suivantes :
Première phase : Pré-analyse des offres
Une première analyse des offres sera menée au cours de laquelle il pourra être demandé aux candidats des précisions, sur les éventuelles discordances constatée dans une offre entre le montant porté à l'acte d'engagement et celui porté sur le Bordereau des prix Unitaires et Forfaitaires, le Détail Quantitatif et Estimatif sous-détails des prix unitaires et forfaitaires, absence d'une pièce, offre anormalement basse, etc.
A défaut de réponse dans le délai imparti dans la demande l'offre sera considérée comme non conforme.
En l'absence d'un délai expressément indiqué dans la demande, le temps imparti pour la réponse se termine à 12h00 (heure de Guadeloupe) le deuxième jour ouvrable après l'envoi de la demande.
Les offres qui restent anormalement basses, inappropriées, irrégulières et inacceptables, au terme de la première phrase de négociation, seront éliminées à l'issu de cette première phase.
Un fax sera également adressé aux entreprises dont les offres sont qualifiées de « régulières » afin qu'elles puissent fournir des éléments complémentaires dans leur offre. L'objectif est d'assurer une égalité de traitement entre tous les opérateurs économiques. Ces derniers pourront compléter ou pas leur offre.
A la suite de cette première analyse, un classement sera établi sous les bases des critères de jugement indiqués dans les paragraphes ci-après.
Une négociation sera réalisée avec les entreprises se classant aux trois premières places au terme de la pré analyse des offres.
Chaque candidat admis à négocier sera informé séparément par écrit.
Négociation
Chacune des entreprises admises à négocier sera informée du montant de son offre servant de base à la négociation. Ce montant ne sera pas divulgué aux autres candidats.
Il sera joint à ce courrier une annexe relative aux demandes du maître d'ouvrage qui pourront porter sur l'ensemble de l'offre (quantité, nature des prestations, matériaux, organisation de la prestation, délais, rabais ....) sans que puissent être modifiés l'objet du marché ou ses caractéristiques principales.
Chaque entrepreneur sera invité à proposer par écrit une offre modificative dans un délai ne pouvant être inférieur à 48h.
Toute modification de la composition d'un groupement admis à négocier est interdite, de même que substitution d'un candidat par un autre entrepreneur.
Les candidats pourront être ainsi questionnés autant de fois que nécessaire.
Lorsque le Maître d'ouvrage estimera être en possession d'offres satisfaisant techniquement ses besoins, les candidats seront informés du délai ultime pendant lequel il leur sera possible de proposer, s'ils le souhaitent, une offre rectifiée à la baisse sur la base de leur dossier technique arrêté de façon intangible.
A l'issue de ce dernier délai fixé à au moins à 48h, les offres seront alors définitives.
La communication entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques se fera exclusivement par écrit par l'intermédiaire de fax ou email (avec obligatoirement accusé de réception et de lecture). Le compte rendu des négociations et les résultats obtenus seront établis dans un document intitulé « déroulement de la négociation ».
Par ailleurs, cela n'a rien à voir mais quels sont vos outils de suivi de marché ? Idem, quels sont vos outils de suivi de l'exécution administrative et financière ? :P
Citation de: mighty le Juillet 15, 2013, 10:57:02 PM
Les conditions de négociation vont se dérouler en deux temps et sont les suivantes :
Léchanges se feront par mail, c'est de la responsabilité des opérateurs économiques fournir une adresse mail valide et de la relever é fois par jour au minimum
En l'absence d'un délai expressément indiqué dans la demande, le temps imparti pour la réponse se termine à 12h00 (heure de Guadeloupe) le deuxième jour ouvrable après l'envoi de la demande.
Première phase : Pré-analyse des offres
Une première analyse des offres sera menée au cours de laquelle il pourra être demandé aux candidats des précisions, sur les éventuelles discordances constatée dans une offre entre le montant porté à l'acte d'engagement et celui porté sur le Bordereau des prix Unitaires et Forfaitaires, le Détail Quantitatif et Estimatif sous-détails des prix unitaires et forfaitaires, absence d'une pièce, offre anormalement basse, etc.
A défaut de réponse dans le délai imparti dans la demande l'offre sera considérée comme non conforme.
En l'absence d'un délai expressément indiqué dans la demande, le temps imparti pour la réponse se termine à 12h00 (heure de Guadeloupe) le deuxième jour ouvrable après l'envoi de la demande
Les offres qui restent anormalement basses, inappropriées, irrégulières et inacceptables, au terme de la première phrase de négociation, seront éliminées à l'issu de cette première phase.
Un fax sera également adressé aux entreprises dont les offres sont qualifiées de « régulières » afin qu'elles puissent
Les opérateurs économiques pourront fournir des éléments complémentaires dans leur offre. L'objectif est d'améliorer le rapport qualité/prix d'assurer une égalité de traitement entre tous les opérateurs économiques.Ces derniers pourront compléter ou pas leur offre.
Les offres qui restent anormalement basses, inappropriées, irrégulières et inacceptables, au terme de la première phrase de négociation, seront éliminées à l'issu de cette première phase.
A la suite de cette première analyse, un classement sera établi sous les bases des critères de jugement indiqués dans les paragraphes ci-après.
Une négociation sera réalisée avec les entreprises se classant aux trois premières places au terme de la pré analyse des offres.
Chaque candidat admis à négocier sera informé séparément par écrit.
Négociation phase 2
Chacune des entreprises admises à négocier à poursuivre la négociation sera informée des modalités de la phase suivante . du montant de son offre servant de base à la négociation. Ce montant ne sera pas divulgué aux autres candidats.
Il sera joint à ce courrier une annexe relative aux demandes du maître d'ouvrage qui pourront porter sur l'ensemble de l'offre (quantité, nature des prestations, matériaux, organisation de la prestation, délais, rabais ....) sans que puissent être modifiés l'objet du marché ou ses caractéristiques principales.
Chaque entrepreneur sera invité à proposer par écrit une nouvelle offre modificative dans un délai ne pouvant être inférieur à 48h. C'EST COURT !
Toute modification de la composition d'un groupement admis à négocier est interdite, de même que substitution d'un candidat par un autre entrepreneur.
Les candidats pourront être ainsi questionnés autant de fois que nécessaire.
Lorsque le Maître d'ouvrage estimera être en possession d'offres satisfaisant techniquement ses besoins, les candidats seront informés du délai ultime pendant lequel il leur sera possible de proposer, s'ils le souhaitent, une nouvelle offre rectifiée [/s]à la baisse sur la base de leur dossier technique arrêté de façon intangible.
A l'issue de ce dernier délai fixé à au moins à 48h, les offres seront alors définitives.
La communication entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques se fera exclusivement par écrit par l'intermédiaire de fax ou email (avec obligatoirement accusé de réception et de lecture). Le compte rendu des négociations et les résultats obtenus seront établis dans un document intitulé « déroulement de la négociation ».
regrouper ce qui concerne les échanges
y a pas de pré-analyse mais une seule négociation par étapes avec élimination progressive (faut l'annoncer à l'AAPC)
y a pas d'offre rectifiée mais de nouvelles offres avec un nouveau délai de validité : fournir à chaque fois AE vierge
ne mélangezpas objectif de la négo et contraintes de celle-ci
pour les outils c'est un autre sujet à ouvrir mais aussi à expliciter, trop vague
UN tres beau travail.
Mais je ne pense pas que je le reprendrai pour les mapa, surtout les - 90. Par contre pour les MN art 35 voir les gros MAPA de travaux ou art 30 , cela constitue une tres bonne base de travail.
Donc en MAPA (vu que c une clause de MAPA) si je fais une négo progressive, le fait de l'annoncer dans le RC mais pas dans l'AAPC est selon toi mauvais ?
Citation de: raffalli2 le Juillet 16, 2013, 07:56:21 AM
Mais je ne pense pas que je le reprendrai pour les mapa, surtout les - 90. Par contre pour les MN art 35 voir les gros MAPA de travaux ou art 30 , cela constitue une tres bonne base de travail.
Bien d'accord.
Cela fait quand même beaucoup d'allez-retours.
Et pour les consultations allégées de petit montant, il y a quand même une certaine lourdeur et cela ne contribue pas à fluidifier les procédures.
Par contre si je prends un marché de travaux à plusieurs centaines de milliers d'euros, oui, je suis partant, car le temps il faut se le donner.
@mighty
Pour l'AAPC, tu peux dire que la négo aura lieu (ferme ou à discrétion) selon les modalités prévues au RC, et au RC tu développes.
Merci pour voter aide les amis. Du coup g fait deux/trois modifs de la clause.
Speedy tu es vraiment un champion. t'iras au paradis des marchés publics avec un coeur comme ça ;D