Bonjour,
Est-ce que l'exécution aux frais et risques du titulaire est forcément accompagnée de la résiliation du marché ??
J'ai un projet de marché qui la prévoit sans mise en demeure préalable, ni résiliation, alors que le CCAG travaux les prévoit.
Je me demande un peu comment cela pourra être refacturé au titulaire, et comment on choisit l'entreprise qui remplace le titulaire dans ce cas ???
??? une telle sanction sans mise en demeure devrait être exceptionnelle , cas des hôpitaux par exemple compte tenu de la survie des malades ....