est il possible qu'un membre titulaire (membre de l'opposition) qui ne peut participer à la commission, soit remplacé par un membre sup (membre de l'opposition) ? sachant que le quorum est atteint avec les membres titulaires de la majorité
merci d''avance
C'st possible et vous ne pouvez pas l'en empêcher.
Citation de: Bellecourgette le Juillet 05, 2013, 05:21:50 PM
C'est possible et vous ne pouvez pas l'en empêcher.
même s'il est de l'opposition ? ::)
j'déconne, - - - > je sort ... bye ;) bon WE
tout depend comment votre deliberation est redigee, si chaque titulaire a son propre suppleant ou si il y a une liste de titulaire et une liste de suppleant sans specificite
Merci à tous ;)