Un AMO a établi un programme et l'a chiffré pour la restructuration d'un ouvrage. Le programme a été validé par les élus. Nous nous apercevons après coup que l'estimation est erronée et en plus, nos ST pensent que toutes les pistes pour établir le programme n'ont pas été exploitées. D'où doute sur le travail de l'AMO. Du coup, on relance une consultation pour faire l'audit du programme fait par cet AMO. (TF : audit et chiffrage du programme. Si confirmation du programme on lance une procédure de CR. Si non confirmation on affermit TC pour établir nouveaux programme et chiffrage (la suite de la mission comprend, élaboration des DCE jusqu'à la fin de l'année de parfait achèvement).
QA : n'y a-t-il pas un risque juridique à livrer à la concurrence, le programme établi par l'AMO ? (mes ST me disent que non, c'est un peu comme si on livrait un AVP d'un prestataire pour faire établir un PRO par un autre prestataire ! je n'ai pas tout compris).
QB : ne sommes-nous pas en conduite d'opération dans cette mission dès lors que l'on va sans doute partir en CR pour les travaux ?
Déjà, mieux vaut faire réaliser un programme par un programmiste plus qu'un AMO...
CitationQA : n'y a-t-il pas un risque juridique à livrer à la concurrence, le programme établi par l'AMO ? (mes ST me disent que non, c'est un peu comme si on livrait un AVP d'un prestataire pour faire établir un PRO par un autre prestataire ! je n'ai pas tout compris).
Première partie de la question, çà dépend des clauses de propriété intellectuelle de votre marché initial mais logiquement, le programme devient la propriété du Maître d'Ouvrage, il sert de base à la consultation du MOE et donc est bien publié.
Par contre vos ST vous ont donné le pire des exemples, la loi MOP exige une mission complète de MOE, donc le MOE qui fait l'AVP fait aussi le PRO.
CitationQB : ne sommes-nous pas en conduite d'opération dans cette mission dès lors que l'on va sans doute partir en CR pour les travaux ?
partir en CR?
Conception Réalisation
Il me semble que vous êtes le Maître d'Ouvrage
Oui, donc conduite d'opération et non AMO ?
Non, les deux prestations sont différentes
Edit même si très proches
En effet qui dit conduite d'opération dit mission sur l'ensemble de l'opération avec établissement du programme
AMO est plus ciblé sur une phase (AMO en phase chantier, AMO en phase concours, AMO en phase choix du délégataire...)
Mais c'est le cas, la mission du prestataire est complète (assistance au MOA à partir du programme jusqu'à l'année de parfait achèvement). Je ne suis sans doute pas clair
Cà ressemble fort à une conduite d'opération mais çà n'a rien à voir avec le fait de faire de la conception-réalisation