Dans le cadre de la réfonte du guide interne, je me pose la question suivante :
Doit-on pour les marchés négociés sans mise en concurrence ou les MAPA sans mise en concurrence faire une information "tropic" sur la notif du marché ?
Si oui sur quels supports faites vous cette information.
Citation de: berder le Janvier 13, 2009, 03:16:38 PM
Dans le cadre de la réfonte du guide interne, je me pose la question suivante :
Doit-on pour les marchés négociés sans mise en concurrence ou les MAPA sans mise en concurrence faire une information "tropic" sur la notif du marché ?
Si oui sur quels supports faites vous cette information.
Pour les marchés négociées sans mis en concurrence on n'échappe pas à l'avis d'attribution, si ?
Pour les MAPA, sur le site internet du PVA.
Tu es sur que c'est oibligatoire pour les MAPA ?
Citation de: berder le Janvier 13, 2009, 03:27:57 PM
Tu es sur que c'est oibligatoire pour les MAPA ?
Non, ce n'est pas obligatoire, c'est juste recommandé. Ca déclenche le délai du recours Tropic.