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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: kazetari le Juin 21, 2013, 04:31:30 PM

Titre: Connaissez-vous les CUMA ?
Posté par: kazetari le Juin 21, 2013, 04:31:30 PM
Il s'agit de coopératives d'utilisation de machines agricoles ... savez-vous si nous pouvons les considérer comme des centrales d'achats au sens du CMP. Je n'arrive même pas à savoir si elles relèvent du CMP ou de l'ordo ou d'aucun des deux ...

Si vous avez des infos, suis à l'écoute ...
Titre: Re : Connaissez-vous les CUMA ?
Posté par: beau temps le Juin 21, 2013, 04:50:27 PM
Vous voulez faire quoi avec une CUMA? y adhérer et utiliser le matériel? Pour moi ce sont des organismes purement privés ???
Titre: Re : Connaissez-vous les CUMA ?
Posté par: kazetari le Juin 21, 2013, 05:18:26 PM
Nous sommes déjà adhèrent et je souhaite savoir si celle peut fonctionner comme l'ugap et nous dispenser de procédures pour certains achats.
Titre: Re : Connaissez-vous les CUMA ?
Posté par: speedy le Juin 21, 2013, 06:52:48 PM
demandez lui comment elle s'y prend pour les achats !
Titre: Re : Connaissez-vous les CUMA ?
Posté par: kazetari le Juin 24, 2013, 12:08:31 PM
J'ai enfin pu obtenir des infos : il s'agit de marchés privés donc pas possible de la considéré comme une centrale d'achat reconnue pas le CMP.

Toutefois, comment cela se passe-t-il si on souhaite acheter un bien en commun avec un opérateur privé via la CUMA ? je ne sais pas si cela sera le cas mais bon