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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Juin 21, 2013, 10:09:38 AM

Titre: Mise au point et mission complémentaire
Posté par: marina le Juin 21, 2013, 10:09:38 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'un MAPA, je suppose que je ne peux pas supprimer une mission complémentaire (ici OPC) affichée comme mission obligatoirement mais dans la tranche conditionnelle ?
Merci.
Titre: Re : Mise au point et mission complémentaire
Posté par: trancestep le Juin 22, 2013, 02:41:43 PM
Si la mission Opc est en tranche conditionnelle, il suffit de ne pas l'affermir. Après tout dépend de comment est fait votre marché.