Bonjour à tous
Je pose la question ci-dessous un peu en marge des marchés publics à savoir :
On est un syndicat mixte ouvert en charge du transport et du traitement des ordures ménagères. On effectue tout par prestations de services (marchés publics) jusqu'à présent car on ne dispose ni du personnel suffisant ni du matériel adéquat à ce jour.
Suite à la demande de certaines collectivités adhérentes à notre syndicat, on souhaiterait effectuer en régie directe le transport des ordures ménagères en recourant aux personnels et matériels de nos adhérents (ils disposent du personnel et du matériel car ils assurent la collecte).
Peut-on construire une régie directe au nom du syndicat avec mise à disposition du personnel et du matériel de nos adhérents.
Connaissez-vous des syndicats qui fonctionnent de la sorte ?