Bonjour à tous,
Soit un marché de prestations intellectuelles attribué à un groupement. Le marché n'est pas encore notifié.
Un des membres du groupement a changé de nom. Mais il n'y a pas eu de modification de la structure sociale (le numéro de siret reste identique ainsi que le RIB).
A votre avis, faut-il faire une mise au point? Ce n'est peut être pas nécessaire?
Merci.
A+ :)
vous ferez un certificat administratif une fois le marché notifié.
Oui effectivement ce sera mieux!
Merci bien.
A+ :)