Soit un MAPA. On a négocié les offres. On se rend compte que le délai de validité des offres est dépassé. Devons nous quand même demander aux entreprises de confirmer leurs offres dans la mesure où c'est la négo qui a fait dépasser le délai ?
Je veux dire, les entreprises qui ont fourni une seconde offre, récemment, vont forcément accepter de prolonger ! Est ce que cela ne se prolonge pas automatiquement du fait de la négociation ?
pour ma part j'indique dans le RC que le délai de validité des offres s'entend à compter de la date de l'offre ou de l'offre finale s'il y a négo (et on repart donc pour 90 ou 120 jours).
Qu'avez vous indiqué dans le RC ? Si vous parlez seulement de 90 jours "à compter de la date de l'offre" et qu'ils vous ont fourni une nouvelle offre (avec un acte d'engagement qui va bien), à mon avis aucun souci, vous êtes repartis pour un tour.
Non quand on négocie, on ne fournit pas de nouvelles pièces, on formalise cela par la suite avec l'attributaire avant la notification !
Tout dépend de comment est rédigé votre clause sur la durée de validité des offres.
Si celle-ci stipule que l'offre dure XX jours à compter de sa date de remise, c'est bon étant donné que l'offre négociée est une nouvelle offre et redémarre le compteur de validité.
Si celle-ci stipule que l'offre est valable XX jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le Règlement de Consultation, une demande de prolongation de durée de l'offre est à demander.
Ca reste très théorique mon explication.
Je partage votre point de vue sur la validité de l'offre négociée même si elle est remise après le délai de validité de l'offre initiale. Il ne sera pas compliqué de prouver la volonté d'engagement du candidat négociateur.