Bonjour,
Question récurrente mais j'ai comme un doute : pour l'aapc d'un marché de travaux sous les seuils (en AOO ou mapa maintenant) peut-on renvoyer au RC pour la liste des pièces à fournir pour la candidature ?
Je préconise de tout mettre mais le Moe n'est pas d'accord car pas obligatoire...
Merci d'avance
Il me semble que la juriprudence faisant obligations aux acheteurs d'indiquer les justificatifs pour l'appréciation de la candidature ne concerne que les procédures formalisées.
Oui application de l'arrêt du CE radiometer
OK. Merci