Bonjour,
Lancez-vous des marchés dont le vote des crédits interviendra au moment de l'attribution du marché ? Si oui, comment gérez-vous le risque de ne pas avoir les crédits (sans suite le cas échéant ?) ?
Nabie
ça arrive de temps en temps (notamment pour les marchés dont l'exécution et donc la facturation sont à cheval sur 2 exercices)
Pour le reste, en général, cela concerne des "petits" marchés, et à ma connaissance on n'a jamais eu à déclarer sans suite au motif que finalement, on n'avait pas les crédits.
Quoiqu'il en soit il faut avoir les crédits avant la notification du marché.
merci.
Citation de: Nabie le Juin 10, 2013, 10:36:08 AM
Bonjour,
Lancez-vous des marchés dont le vote des crédits interviendra au moment de l'attribution du marché ? Si oui, comment gérez-vous le risque de ne pas avoir les crédits (sans suite le cas échéant ?) ?
Nabie
Oui, ca arrive quand le montant prévisionnel du marché est trop incertain ou difficile à évaluer.
Le risque du sans suite est plutôt rare, car tous mes MAPAs sont négociés, ce qui permet de se rapprocher de l'estimation budgétaire.
Et pour les AOO, si les prix sont trop hauts, déclaration sans suite et relance en marchés négociés.
Pour pouvoir gérer le risque de manque de crédits, avant de lancer ma pub, je fais viser par la DG un document autorisant le lancement d'un marché selon les crédits inscrits, les imputations et l'estimation de nos services. Ainsi, les crédits doivent avoir été prévus en amont de ma pub.
Marché à tranches très pratique pour ce genre de situation.
Citation de: Ponta le Juin 12, 2013, 11:41:59 AM
Et pour les AOO, si les prix sont trop hauts, déclaration sans suite et relance en marchés négociés.
Bonjour,
Attention car, sauf erreur de ma part, la déclaration sans suite n'ouvre pas droit au recours aux marchés négociés...
prix trop haut = infructueux, pas sans suite
On est bien d'accord ;)