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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: CMP m a tué le Juin 07, 2013, 11:14:00 AM

Titre: marchés à tranches et prix
Posté par: CMP m a tué le Juin 07, 2013, 11:14:00 AM
Je me pose une question générale sur la gestion des prix dans les marchés à tranches : 

Que se passerait-il dans l'hypothèse suivante :
- Marché de travaux en 3 tranches :
TF : dont la durée d'éxé est de 5 mois et qui comprend une part importante de fournitures notamment de matières premières
TC 1 : durée d'exé d'1 mois
TC 2 : dont la durée d'éxé est de 4 mois + part importante de fournitures notamment de matières premières

Les prix de la TF et la TC 2 seront révisables sur la base de la formule prévue dans le CCAP, mais que se passe-t-il pour la TC 1 si nous l'affermissons 1 an après la TF ? On applique la formule paramétrique lors de la facturation pour tenir compte des variations économiques ou le prix initial fixé dans l'AE s'appliquera sans variation ?

Merci
Titre: Re : marchés à tranches et prix
Posté par: speedy le Juin 07, 2013, 12:18:28 PM
vous allez écrire ce que vous appliquerez plus tard  ;D
à mon avis le plus sage est de prendre des index représentatifs des matières premières concernés et de la main d'oeuvre et matériels nécessaires
on peut faire des formules différentes par tranche
à vous le choix des armes, il faudra ensuite respecter ce que vous aurez écrit  ;)