Bonjour à tous!
mega gros problème en ce jour de week end.
Soit un marché de MOE passé en procédure négociée spécifique , peut-on imposer que l'architecte qui répond se présente en groupement avec un architecte de la région pour pouvoir avoir quelqu'un de présent aux réunions?
merci pour vos réponses
Pourquoi pas plutot mettre une méga pénalité pour absence au réunion ?
Le soucis que j'ai c'est que j'avais fais une modification de l'AAPC via ma plateforme de publication en marquant qu'on "souhaitait "que les architectes hors région répondent en groupement avec un architecte local et on final je m'aperçois que la modification n'a pas été publiée et la c'est trop tard pour refaire un avis de modification. :'(
votre exigence est illégale !!!
demandez une méthodologie et une décomposition du prix faisant apparaître les temps de réunion et trajets
mettez des pénalités pour absence et appliquez les !!!
En un sens c'est pas plus mal car par principe on ne peut imposer une proximite geographique sauf justifie par l'objet du marche et surtout que meme dans un cas que l'on peut justifier cela ne doit pas etre forcement qqun de local mais quelquun qui s'engage a avoir un siege ou une unite de production a proximite du lieu d'execution.
on peut avec justifications y mettre une condition d'exécution, içi c'est autre chose et illégal !