Bonjour à toutes et à tous,
Dans le cadre d'un AOO de denrées alimentaires, deux des lots sont déclarés infructueux non pas parce qu'ils n'ont pas trouvé preneur mais parce que tous les candidats ayant répondu n'ont pas pu remplir l'intégralité du BPU (ils répondent cependant au cahier des charges).
Je me demande si je peux passer un article 35 -I - 1 en enlevant les quelques lignes problématiques pour avoir un BPU où l'ensemble des candidats puissent répondre. Mais est-ce une modification substantielle des conditions initiales au sens de cet article?
Pour un lot, je sais qu'un candidat n'a pas répondu car il ne pouvait pas tout remplir et c'est donc abstenu (cela répond peut-être a ma première question!).
Pour les deux lots, je pense que je peux utiliser l'article 27 - III - 1 pour les relancer en procédure adaptée, mais je ne sais pas trop comment mettre en place cela (prix estimés <90 000 € HT) Puis-je faire une publicité - 90 000 € HT? dois-je faire une publicité au format national standard ou bien BOAMP+ JOUE? etc...
Si vous avez un lien ou votre temps pour m'expliquer cela...je vous en serais très reconnaissant...!
Merci d'avance pour votre aide!