AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ariad le Mai 28, 2013, 03:11:55 PM

Titre: Marché accueil - responsabilité vestiaire
Posté par: ariad le Mai 28, 2013, 03:11:55 PM
Bonjour,

Auriez-vous une clause dans vos marchés à me donner concernant la responsabilité du titulaire vis à vis des choses laissées par le public dans le vestiaire de la personne publique ? Je ne trouve rien...

Merci !
Titre: Re : Marché accueil - responsabilité vestiaire
Posté par: ariad le Juin 04, 2013, 11:38:33 AM
Personne ?  :-X
Titre: Re : Marché accueil - responsabilité vestiaire
Posté par: mac le Juin 04, 2013, 02:26:31 PM
Dans quel contexte ?
Titre: Re : Marché accueil - responsabilité vestiaire
Posté par: ariad le Juin 05, 2013, 04:35:21 PM
Contexte d'un marché accueil avec un prestataire du type cityone, le public laisse ses affaires au vestiaire dans le cadre de la visite d'une expo par exemple.
Titre: Re : Marché accueil - responsabilité vestiaire
Posté par: mac le Juin 06, 2013, 11:00:34 AM
Non je n'ai pas ça
Titre: Re : Marché accueil - responsabilité vestiaire
Posté par: ariad le Juin 06, 2013, 01:08:56 PM
merci quand même !