Bonjour à tous et à toutes,
j'ai un doute. Le versement de la prime est égal à 80% du montant du projet esquisse +.
Dans mon acte d'engagement, il faut bien que je prévois l'élément esquisse + tout en indiquant dans le CCAP que "l''établissement de l'acompte relatif à l'élément "esquisse +", après déduction de l'indemnité versée au titre du concours, est effectué après que le marché a été notifié au maître d'œuvre et que l'élément a été réceptionné en cas d'adaptations ultérieures demandées par le maître de l'ouvrage".
C'est ça?
il faut surtout être clair sur la somme qui sera payée au titre du marché (en complément de l'indemnité , variante c'est l'indemnité + le complément) .... sinon risque du double paiement car incompréhension avec le titulaire ....
Merci Speddy mais tu ne réponds pas à ma question ... Est ce que mon raisonnement est le bon?
oui si ma traduction est correcte : du genre prix de l'esquisse + 100, déjà payé 80, reste dû 20
Merci Speedy