Bonjour,
Ma question du jour est une vraiment très bête.
J'ai rédigé cette formulation pour un marché à bons de commande possédant une grande dose d'incertitude sur les quantités :
"Le marché est conclu pour une période de deux ans fermes. Le marché s'achèvera d'office avant ce terme si le montant maximal est atteint. "
Mais on met en doute la possibilité d'appliquer ce système parce qu'il ne garantirait pas aucune durée au final et que c'est mal. Même si je ne vois pas en quoi c'est gênant, peut on me confirmer qu'une telle clause est bien possible ou alors si je fais erreur (mais là il faudra m'expliquer pourquoi) ?
Un montant maximum ne doit pas être dépassé par définition. S'il n'y a pas de reconduction possible, le marché doit s'arrêter que tu ais écris cette clause ou non !
Cette clause ne pose aucun problème !!!
Merci pour la confirmation.